Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS MINERAUX FRANCESociété par Actions Simplifiée
/
AQUADOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUADOL
IMERYS MINERAUX FRANCE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98744791
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/08/2018

Présentation de la marque AQUADOL

Déposée le 4 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS MINERAUX FRANCESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUADOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS MINERAUX FRANCESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Chemin de Halage,60340 VILLERS SOUS ST LEU (dossier no 2380203) - 60340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 112 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2380203) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUADOL est expirée depuis le 4 août 2018.

IMERYS MINERAUX FRANCESociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : CRETA , CALCIDOL , BLANC MICRONIC , P R , CRETAMINE , CRETAPLAST , CRETAFLEX , D R B , PRECARB


IMERYS MINERAUX FRANCE SAS Société par Actions Simplifiée - Chemin de Halage,60340 VILLERS SOUS ST LEU (dossier no 2380203) - 60340 - France - SIREN 780112835


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2380203) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380203 - Publication au BOPI 2008-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Inscription le 21 mars 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°343663 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 17 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338865 - Publication au BOPI 2002-01-17

Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310203 - Publication au BOPI 2000-10-23

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Dispersions aqueuses de dolomies.